29/06/2014

Pluie

Les tendons d’Achille ne vont pas beaucoup mieux depuis deux semaines. Mais cela ne m’empêche pas d’aller courir ou de marcher en balade comme vendredi dernier. Pourtant ce weekend ce sera « presque » repos forcé. Les deux jours à chaque fois que je voulais partir courir, il s’est mis à pleuvoir. Hier à Alleur avec ma belle-fille, nous n’avons fait que quatre minutes de course avant la drache nationale qui nous fît annuler notre footing. Et aujourd’hui, j’ai un peu hésité ce matin vu qu’il faisait vraiment humide par terre. Occupée à autre chose lorsqu’il y eu un tout petit rayon de soleil. Et finalement lorsque je me suis préparée pour partir, le temps a bien changé pour tourner à un mini orage cet après midi. Bref, aujourd’hui je reste chez moi maintenant !

 

Terrasse le 27 juillet 2013 001.jpg

 

15:47 Écrit par Loulou | Lien permanent | Commentaires (1) |  Facebook |

Commentaires

Khéops (ou Khoufou) est le deuxième pharaon de la IV dynastie. Manéthon l'appelle Souphis Ier et lui compte soixante-trois ans de règne. Le papyrus de Turin . bibliothèque Cujas est une bibliothèque interuniversitaire parisienne spécialisée en droit, sciences économiques et science politique. Elle tire son nom de Jacques Cujas, penseur du droit du seizième Free Library
www.thefreelibrary.com/
Free Online Library: One of the largest online libraries in the world -- Millions of news, trade publications, newspapers, magazine, journal and reference ...
fie foyer international des etudiantes



En savoir plus sur fie foyer international des etudiantes‎Études hébraïques. "Principes de grammaire hébraïque et chaldaïque, accompagnés d'une chrestomathie, par J.-B. Glaire". "Éléments de grammaire hébraïque, rédigés par les élèves du séminaire de Nancy, sous la direction de l'abbé Rohrbacher". "Lexicon manuale hebraïcum et chaldaïcum... auctore J.-B. Glaire". [Compte-rendu signé : Louis Dubeux.] -impr. de A. René (Paris)- 4

Chrestomathie égyptienne, par M. le Vte de Rougé. 4e
43

Chrestomathie égyptienne, ou Choix de textes
128



Chrestomathie française ou Choix de morceaux tirés des meilleurs écrivains français : ouvrage destiné à servir d'application méthodique et progressive à un cours régulier de langue française. Littérature de l'enfance ou choix de morceaux à la portée de l'âge de dix à quatorze ans, pris dans les différentes branches de l'art d'écrire, et tirés des meilleures écrivains français / par A. Vinet -Georges Bridel (Lausanne)-1862-1864 Informations détaillées
228

Chrestomathie de l'ancien français (IXe-XVe siècles),
240

Chrestomathie ottomane --1854 Informations détaillées 18

Chrestomathie arabe, ou Extraits de divers écrivains 2 / par A.-I. Silvestre de Sacy... -Impr. impériale (Paris)-1806 Informations détaillées
NP 130 646


Chrestomathie des prosateurs français du quatorzième au seizième siècle, avec une grammaire et un lexique... une histoire abrégée de la langue française... par Charles Monnard,.... Considérations générales, grammaire et lexique -J. Cherbuliez (Genève)-1862 Informations détaillées38

Chrestomathie grecque à l'usage de la classe de sixième, avec un lexique grec-français,... par M. L. Feuillet,... -E. Belin (Paris)-1874 Informations détaillées68

Chrestomathie persane à l'usage des élèves de l'école spéciale des langues orientales vivantes. Tome 1 / publiée par Ch. Schefer,... -E. Leroux (Paris)-1883-1885 Informations détailléesNP 280 492

Manuel pour étudier la langue sanscrite. Chrestomathie, lexique, principes de grammaire, par Abel Bergaigne,... -F. Vieweg (Paris)-1884 Informations détaillées

Livre en mode image et en mode texte, recherche plein texte disponible171

Chrestomathie du Moyen-Age : extraits publiés avec des traductions, des notes, une introduction grammaticale et des notices littéraires (6e édition) / G. Paris,... et E. Langlois,... -Hachette (Paris)-1908 Informations détaillées 98

Manuel pour étudier le sanscrit védique : précis de
61

Chrestomathie cochinchinoise : recueil de textes annamites / publiés, traduits et transcrits en caractères figuratifs, par Abel Des Michels,... -Maisonneuve (Paris)-1872 Informations détaillées 43



Chrestomathie franco-provençale, recueil de textes franco-provençaux antérieurs à 1630, par Paul Aebischer,... --1630 Informations détaillées80

Arabische Chrestomathie, herausgegeben von J. Jahn,... Wien, 1802. Lexicon arabico-latinum... a J. Jahn, Vindobonae, 1802... [Compte rendu signé : S. de S.] --1802 Informations détaillées323
Chrestomathie égyptienne, par M. le Vte de Rougé. Abrégé grammatical. 2e [-3e] fascicule. Fascicule 3 -Impr. impériale (nationale) (Paris)-1868-1875 Informations détaillées 38
Trouver l'info dont vous avez besoin. C'est rapide, facile et gratuit.
1. En prison, tu pourras demander à manger végétarien par ...
o combatsdroitshomme.blog.lemonde.fr/.../en-prison-tu-pourras-demander...
12 déc. 2010 - la décision du requérant d'observer un régime végétarien peut être regardée .... La circonstance, alléguée par les pouvoirs publics, que ..... German Court Injunction Banning Political Leaflet Violated Article 10: Brosa v.
temple de l'Amicale des Teochew - Paris méconnuAzraël (عزرائیل) est l'ange de la mort dans certaines traditions hébraïques1,musulmanes et sikhes. Son nom vient de l'arabe Azra'il (عزرائيل) ou Azra'eil (عزرایل). Le Coran n'utilise jamais ce nom, se référant plutôt à Malak al-Maut(qui se traduit littéralement en ange de la mort). Il est également appelé Izrail,Izrael, Azrail, Ezraeil, Azraille, Azryel, ou Ozryel. Le nom signifie littéralement que Dieu aide1 'association des résidents de Foukien (Fujian) en France, la STATUE "Ma Zu" venant de MaiZhou (région de Foukien) est le seul lieu de culte en Europe. Tang Frères à Paris 13e | Les-horaires.fr

www.les-horaires.fr/…13/Paris-13e/Tang-Freres-48...
Ouvert le Dimanche - Horaires d'ouverture de Tang Frères, 48 avenue d'Ivry, 75013Paris 13e (Alimentation / Supermarché) Le supermarché de l'Asie La rue du Disque est UNE VOIE du 13 e ... La rue du Disque est ... parisien dont l'Association des résidents en France d'origine indochinoisTerrasse & Jardin | Leroy Merlin
www.leroymerlin.fr/v3/p/produits/terrasse-jardin-l1308216920
Découvrez tous nos produits Terrasse & Jardin sur LeroyMerlin.fr. Retrouvez un large choix de marques et de références Terrasse & Jardin au meilleur prix.
‎Terrasse et sol extérieur - ‎Salon de jardin, parasol et ... - ‎Fontaine, bassin et poterie :



CODE CIVIL — CHAPITRE III DE LA LETTRE D'INTENTION
Code civil / Mis à jour le 8 juillet 2014
Résumé : chapitre iii de la lettre d' intention (ord. no 2006-346 du 23 mars 2006) bibl. gén. pomart, lpa 27 mars 2008. – stoufflet, rev. sociétés 2006. 473 .
Plan : code civil / livre quatrième - des sûretés (ord. no 2006-346 du 23 mars 2006, ratifiée par l. no 2007-212 du 20 févr. 2007, art. 10-i). / titre premier - des sûretés personnelles (ord. no 2006-346 du 23 mars 2006). / chapitre iii - de la
Revue militaire générale (Paris. 1907) -Nancy (Paris) Berger-Levrault & cie (Paris)-1913 Informations détaillées1907/01 (A1,T1)-1907/06.402

Loi no 83-657 du 20 juillet 1983, Relative au développement de certaines activités d'économie sociale — Art. 18 | Jurisprudence
Code des sociétés / Mis à jour le 17 juillet 2014
Résumé : sur les sociétés commerciales [c. com., art. l. 225-47 ]. l' intention du législateur a été de faire en sorte que le président-directeur général, le président du directoire et le gérant unique de la société coopérative soient désignés obligatoirement
Plan : code des sociétés / deuxième partie - / vi - sociétés coopératives / loi no 83-657 du 20 juillet 1983, / titre premier - statut des coopératives artisanales et de leurs unions / chapitre iii - fonctionnement et administration / art. 18 1910/07 (A4,T8)-1910/12. 599

Code de l'éducation — Art. R. 632-10
Code de l'éducation / Mis à jour le 6 juillet 2014
Résumé : hospitalier universitaire de rattachement son intention de renoncer au bénéfice des premières épreuves classantes nationales. l'interne ne peut poursuivre ses fonctions dans le cadre de sa première affectation. dans le cadre de cette deuxième et
Plan : code de l'éducation / deuxième partie - réglementaire / livre sixième - l'organisation des enseignements supérieurs / titre troisième - les formations de santé / chapitre ii - les études médicales / section iii - le troisième cycle / sous-section 1 - accès au troisième cycle / art. r. 632-10 1911/01 (A5,T9)-1911/06. 389
Code de l'environnement — Art. L. 229-3
Code de l'environnement / Mis à jour le 4 juillet 2014
Résumé : art. l. 229-3 l'observatoire national sur les effets du réchauffement climatique élabore chaque année, à l'intention du premier ministre et du parlement, un rapport d'information. ce rapport peut comporter des recommandations sur les mesures de
Plan : code de l'environnement / première partie - législative / livre deuxième - milieux physiques / titre deuxième - air et atmosphère / chapitre ix - effet de serre / section première - observatoire national sur les effets du réchauffement climatique (ord. no 2004-330 du 15 avr. 2004). / art. l. 229-3 1913/01 (A7,T13)-1913/06. 376

Code de l'action sociale et des familles — Art. D. 245-19
Code de l'action sociale et des familles / Mis à jour le 5 juillet 2014
Résumé : un tel besoin ou la personne qui manifeste son intention d'apprendre à conduire en utilisant la conduite accompagnée et qui produit l'avis établi par le médecin, lors de la visite médicale préalable en application de l'article r. 221-19 du code de la
Plan : code de l'action sociale et des familles / deuxième partie - réglementaire / livre deuxième - différentes formes d'aide et d'action sociales / titre quatrième 1913/07 (A7,T14)-1913/12. 433

Versailles - Office de Tourisme
www.versailles-tourisme.com/
Versailles-tourisme.com : Le portail officiel de l'office de tourisme de Versailles. Des informations pratiques pour organiser votre voyage et votre séjour à ... :

Décret no 2010-756 du 7 juillet 2010, Relatif à la Société du Grand Paris — Art. 32
Code de l'urbanisme / Mis à jour le 9 juillet 2014
Résumé : affectation d'une dépendance du domaine public, au profit de l'établissement public société du grand paris, le préfet de la région île-de-france saisit de son intention la collectivité territoriale, le groupement de collectivités territoriales ou l
Plan : code de l'urbanisme / appendice / grand paris / décret no 2010-756 du 7 juillet 2010, / titre vi - régime domanial / art. 32 Almanach du Crédit public pour... : guide et conseiller des actionnaires -Journal Le Crédit public (Paris)-1858 Informations détaillées 1858. 94

Code de l'environnement — SOUS-SECTION 4 RÈGLEMENTS LOCAUX DE PUBLICITÉ | Bibliographie
Code de l'environnement / Mis à jour le 4 juillet 2014
Résumé : , ajda 2012. 1778 . – strebler , les conséquences de l'illégalité des règlements locaux de publicité, rdi 2012. 484 ; l'enfer des bonnes intentions . l'obligation d'élaborer un règlement local de publicité dans les entrées de ville, ajda 2012. 1793 .
Plan : code de l'environnement / première partie - législative / livre cinquième - prévention des pollutions, des risques et des nuisances / titre huitième - protection du cadre de vie / chapitre premier - publicité, enseignes et préenseignes (ord. no 2004-1199 du 12 nov. 2004). / section ii - publicité / sous-section 4 - règlements locaux de publicité Revue du droit bancaire. Banque, bourse, change, sociétés et valeurs mobilières ["puis" : change, valeurs mobilières, sociétés, holdings] -[s.n.?] (Paris)-1933 Informations détaillées 1925/07/01 (A3,N7). 329

Code de l'environnement — Nouvel art. R. 554-26
Code de l'environnement / Mis à jour le 4 juillet 2014
Résumé : jours fériés non compris, après la date de réception de la déclaration d' intention de commencement de travaux dûment remplie. (décr. no 2014-627 du 17 juin 2014, art. 1er -9o , en vigueur le 1er avr. 2015) «ce délai est porté à neuf jours, jours
Plan : code de l'environnement / deuxième partie - réglementaire / livre cinquième - prévention des pollutions, des risques et des nuisances / titre cinquième - dispositions particulières à certains ouvrages ou certaines installations / chapitre iv - sécurité des réseaux souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution / section ii - travaux à proximité d Recueil des actes administratifs de la Préfecture du département de la Seine -Préfecture du département de la Seine (Paris)-1867 Informations détaillées 1936/02 (A93,N2). 43


PRÉEMPTION CESSION D'UN BIEN — Déclaration d'intention d'aliéner ou demande d'acquisition d'un bien soumis à l'un des droits de préemption prévus par le code de l'urbanisme (zones d'intervention foncière)
Code de l'urbanisme / Mis à jour le 9 juillet 2014
Résumé : immobilier, construction et urbanisme documents et règles d'urbanisme transactions immobilières préemption cession d'un bien déclaration d' intention d'aliéner ou demande d'acquisition d'un bien soumis à l'un des droits de préemption prévus par le
Plan : code d 1926/06 (A83,N6). 82


• Arrêté du 23 décembre 2008, Définissant les éléments de la lettre d'intention prévue à l'article 2-2 du décret no 94-894 du 13 octobre 1994 modifié relatif à la concession et à la déclaration d'utilité publique des ouvrages utilisant l'énergie… — Art. 1er
Code de l'énergie / Mis à jour le 11 juillet 2014
Résumé : art. 1er la lettre d' intention prévue par l'article 2-2 du décret du 13 octobre 1994 susvisé comporte les indications et pièces suivantes: 1o s'il s'agit d'une personne physique, ses nom, prénom et domicile et, s'il s'agit d'une personne morale, sa
Plan : code de l'énergie / appendice / énergie hydraulique / arrêté du 23 décembre 2008, / art. 1er
• 06 1916/03 (A73,N3). 121
CEDH et adoption : ne vous fiez pas aux simples déclarations d'intention
Dalloz actualité / Nicolas Nalepa — 4 juillet 2014
Résumé : intention la décision nationale privilégiant les intérêts privés et familiaux d'une famille d'adoption et ayant refusé de reconnaître à une mère biologique le droit d'établir un contact ou de recevoir des informations sur ses enfants est
• 07 1916/01 (A73,N1). 3
ÉNERGIE HYDRAULIQUE — Arrêté du 23 décembre 2008,
Code de l'énergie / Mis à jour le 11 juillet 2014
Résumé : arrêté du 23 décembre 2008, définissant les éléments de la lettre d' intention prévue à l'article 2-2 du décret no 94-894 du 13 octobre 1994 modifié relatif à la concession et à la déclaration d'utilité publique des ouvrages utilisant l'énergie
Plan : code de l'énergie / appendice / énergie hydraulique / arrêté du 23 décembre 2008,

Code pénal — Art. R. 645-15
Code pénal / Mis à jour le 10 juillet 2014
Résumé : ordre public et dans l' intention d'outrager le drapeau tricolore: 1o de détruire celui-ci, le détériorer ou l'utiliser de manière dégradante, dans un lieu public ou ouvert au public; 2o pour l'auteur de tels faits, même commis dans un lieu privé, de
Plan : code pénal / deuxième partie - décrets en conseil d'état / livre sixième - des contraventions / titre quatrième - des contraventions contre la nation, l'état ou la paix publique / chapitre v - des contraventions de la 5e classe contre la nation, l'état ou la paix publique / section xi - de l'outrage au drapeau tricolore / art. r. 645-15 1906/10 (A63,N10). 175


ode général des collectivités territoriales — Art. L. 2223-4 | Jurisprudence
Code général des collectivités territoriales / Mis à jour le 11 juillet 2014
Résumé : arrêt. 8 le fait que le défunt ait manifesté avant sa mort l' intention d'être inhumé dans un lieu déterminé et que ce souhait ait été de notoriété publique ne constitue pas un motif suffisant pour s'opposer à une exhumation. ta toulouse , 2 juin 2005
Plan : code général des collectivités territoriales / première partie - législative / deuxième partie - la commune / livre deuxième - administration et services communaux / titre deuxième - services communaux / chapitre iii - cimetières et opérations funéraires / section première - cimetières / sous-section 1 - dispositions générales / art. l. 2223-4
1906/12 (A63,N12).
215

Code du tourisme — Art. L. 133-3 | Jurisprudence
Code du tourisme / Mis à jour le 10 juillet 2014
Résumé : participants, la réservation d'hôtels pour l'organisation de soirées ou de visites à leur intention , ainsi que l'organisation des déplacements correspondants, par arrêté, le préfet de la marne a, en application de l'art. 11 de la loi no 92-645 du 13
Plan : code du tourisme / première partie - législative / livre premier - organisation générale du tourisme / titre troisième - les collectivités territoriales et leurs groupements / chapitre iii - la commune / section première - organismes communaux de tourisme / sous-section 1 - dispositions communes applicables aux offices de tourisme / art. l. 133-3
1896/02 (A53,N2).
40

Code pénal — Art. 225-5 | Jurisprudence
Code pénal / Mis à jour le 10 juillet 2014
Résumé : quelconque profit. crim. 25 mars 1998: dr. pénal 1998. 112, obs. véron. 9 intention même antérieurs à l'exercice de la prostitution, les faits d'aide, d'assistance et de protection caractérisent le délit, dès lors que leur auteur, au moment où il les
Plan : code pénal / première partie - législative / livre deuxième - des crimes et délits contre les personnes / titre deuxième - des atteintes à la personne humaine / chapitre v - des atteintes à la dignité de la personne / section ii - du proxénétisme et des infractions qui en résultent (l. no 2003-239 du 18 mars 2003, art. 50). / art. 225-5
Revue de l'histoire de Versailles et de Seine-et-Oise / [Société des sciences morales, des lettres et des arts de Seine-et-Oise] -L. Bernard (Versailles) H. Champion (Paris)-1921 Informations détaillées
1928 (A30). 99


Vogue (Paris) -Condé nast (Paris)-1929 Informations détaillées
1930/09. 34


Bulletin de la société végétarienne de France : revue trimestrielle -Société végétarienne de france (Paris)-1917 Informations détaillées 1919/01 (N14). 12


NEW DEAL COLONIAL :
Coleman set for new deal Coleman new deal. Code pénitentiaire : recueil des actes et documents officiels intéressant les services et les établissements pénitentiaires -Impr. administrative (Melun)-1879 Informations détaillées 1890 (T11). Contient : Annexes aux années 1883-1885. 122

Répertoire de législation et de jurisprudence forestières... -Bureau de la Revue des eaux et forêts (Paris) J. Rothschild (Paris)-1882 Informations détaillées
1886 (T12). 49

May 18, 2014
336
170 new jobs as offshore group clinches new deal. L'Arbitrage entre nations. Revue mensuelle
1901/01/25 (A5,N13). 325

Rapport au Président de la République sur les opérations des banques coloniales ... / Commission de surveillance des banques coloniales -Imprimerie nationale (Paris)-1904 Informations détaillées 1893-1894. 21

Journal télégraphique -[s.n.?] (Berne)-1871 Informations détaillées 1878/06/25 (VOL4,A10,N6). 117




Site officiel de l'Université Paris-Sorbonne
www.paris-sorbonne.fr/
•
•
Lettres, langues vivantes étrangères et sciences humaines. Formation continue,université inter-âges.


PARTIE II RÉGIMES PARTICULIERS — FONDATION RECONNUE D'UTILITÉ PUBLIQUE | Jurisprudence
Code des associations et fondations / Mis à jour le 20 juillet 2014
Résumé : intentions du fondateur. ce 26 oct. 1976, avis no 318383: juris assoc., fasc. 2110, no 118. 17 les modifications apportées aux statuts d'une fondation ne prennent effet qu'à compter de leur approbation par le ministre de l'intérieur ce 5 mai 1986
Plan : code des associations et fondations / partie ii - régimes particuliers / fondation reconnue d'utilité publique Revue grammaticale / par J.-B. Prodhomme,... et une société de grammairiens -F. Bouquerel (Paris) P.-N. Josserand (Lyon)-1867 Informations détaillées 1867/09 (A2)-1868/08. 191


Règlement (CE) no 2245/2002 du 21 octobre 2002, Portant modalités d'application du règlement (CE) no6/2002 du Conseil sur les dessins ou modèles communautaires — Art. 27
Code de la propriété intellectuelle / Mis à jour le 17 juillet 2014
Résumé : son accord. si une licence a été enregistrée, la renonciation à un dessin ou modèle est enregistrée trois mois après que le titulaire a présenté à l'office des éléments attestant qu'il a informé le licencié de son intention de renoncer. s'il présente
Plan : code de la propriété intellectuelle / appendice / deuxième partie - prop Politique étrangère (Paris) -Centre d'études de politique étrangère (Paris) Institut français des relations internationales (Paris)-1937 Informations détaillées 1938/08 (A3,N4). 390




Code de l'éducation — Art. R. 213-3
Code de l'éducation / Mis à jour le 6 juillet 2014
Résumé : -3 les dispositions du présent paragraphe s'appliquent aux services réguliers publics routiers créés pour assurer à titre principal à l' intention des élèves la desserte des établissements d'enseignement. — [décr. no 84-322 du 3 mai 1984, art. 1er .]
Plan : code de l'éducation / deuxième partie - réglementaire / livre deuxième - l'administration de l'éducation / titre premier - la répartition des compétences entre l'état et les collectivités territoriales / chapitre iii - les compétences des départements / section ii - transports scolaires / sous-section 1 - dispositions générales / § 1er - l'organisation des transports scolaires / art. r. 213-3 Marques internationales : supplément de la "Propriété industrielle" organe du Bureau international de l'Union pour la protection de la propriété industrielle -Bureau international de l'Union pour la protection de la propriété industrielle (Berne) Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (Genève)-1909 Informations détaillées 1910/02/28 (A18,T4,N205). 22








1. Wikipedia:WikiProject Texas - Wikipedia, the free ...
en.wikipedia.org/wiki/Wikipedia:WikiProject_Texas
• Category talk:Native American museums in Texas Construction. Revue hebdomadaire des travaux publics et particuliers... -[s.n.?] (Paris)-1870 Informations détaillées1869/12/18 (A1,N1). 12
• Category talk:Native American tribes in Texas 1869/12/25 (A1,N2). 29
• Category talk:Native grasses of Texas 1870/01/01 (A2,N1). 10
• Talk:Nativity of Mary, Blessed Virgin Catholic Church 1870/01/08 (A2,N2). 24
• Talk:Calvin Natt 1870/01/15 (A2,N3). 41
• Talk:Natural Bridge Caverns 1870/01/29 (A2,N4)- (A2,N5). 53
• Talk:Natural Bridge Wildlife Ranch 1870/02/05 (A2,N6). 70
• Category talk:Natural disaster deaths in Texas 1870/02/12 (A2,N7). 79
• Category talk:Natural disasters in Texas 1870/02/19 (A2,N8). 89
Category talk:Natural gas-fired power stations in Texas
1870/02/26 (A2,N9).
• 103
• Category talk:Natural history museums in Texas1870/03/05 (A2,N10). 115
• Category talk:Natural history of Texas 1870/03/12 (A2,N11). 133
• Category talk:Nature centers in Texas 1870/03/19 (A2,N12). 147
• Category talk:Nature reserves in Texas 1870/03/26 (A2,N13). 168
• Talk:David Naugle 1870/04/02 (A2,N14). 177
• Talk:Naval Air Station Chase Field 1870/04/09 (A2,N15). 200
• Talk:Naval Air Station Corpus Christi 1870/04/16 (A2,N16). 208
• Talk:Naval Air Technical Training Center Ward Island 1870/04/23 (A2,N17). 232
• Talk:Naval Auxiliary Landing Field Orange Grove 1870/04/30 (A2,N18). 243
• Talk:Naval Battle of Campeche 1870/05/07 (A2,N19). 259
• Category talk:Naval battles involving Texas 1870/05/12 (A2,N20). 278
• Category talk:Naval ships of the Republic of Texas 1870/05/21 (A2,N21). 294
• Talk:Naval Station Galveston 1870/05/27 (A2,N22). 311
Talk:Naval Station Ingleside 1870/06/18 (A2,N24)- (A2,N25).
• 344
• Talk:Navarro College Demain. Efforts de pensée et de vie meilleures. Organe d'hygiène intégrale, pour la conduite de la vie intellectuelle, morale et physique ["puis" Revue hebdomadaire ; mensuelle] -[s.n.?] (Paris)-1921 Informations détaillées1912/05/25 (N3). 94
• Category talk:Navarro College alumni 1912/07/25 (N7). 259
• Talk:Navarro County Council 1912/08/25 (N9). 361
• Talk:Navarro County, Texas 1912/09/10 (VOL2,N10). 16
• Category talk:Navarro County, Texas Bulletin de la Société géologique de Normandie ["puis" et des amis du Muséum du Havre] -[s.n.?] (Le Havre)-1879 Informations détaillées1879 (T6). 121
• Template talk:Navarro County, Texas Annales de la Société géologique du Nord -Six-Horemans (Lille)-1933 1875 (T3)-1876. 40
• Talk:Navarro Independent School District 1876 (T4)-1877. 83
• Talk:Ángel Navarro 1878 (T6)-1879. 192
• Talk:José Antonio Navarro 1879 (T7)-1880. 170
• Talk:Navarro, Texas 1881 (T9)-1882. 155
• Category talk:Navarro, Texas 1884 (T12)-1885. 55
• Talk:Navasota Independent School District 1886 (T14)-1887. 72
• Talk:Navasota River 1888 (T16)-1889. 183
Talk:Navasota, Texas
1892 (T20).
• 174
• Talk:Navidad River 1895 (T23). 123
• Talk:Navo Middle School 1898 (T27). 118
• Talk:Navo, Texas 1905/09 (T34). 211
• Talk:Don Naylor 1907 (T36). 102
• Talk:Nazarene Bible Institute 1909 (T38). 99
• Talk:Nazareth High School (Texas) 1911 (T40). 97
• Talk:Nazareth Independent School District 1913 (T42). 102
• Talk:Nazareth, Texas 1919 (T44). 10
• Talk:NBC DFW Nonstop 1921 (T46). 61
• Template talk:NBC Texas 1923 (T48). 4
• Talk:NCircle Entertainment 1934 (T59). 101
• Talk:Edwin Neal Bulletin de la Société géologique et minéralogique de Bretagne] -Société géologique et minéralogique de Bretagne (Rennes)-1960 Informations détaillées1955/09 (FASC1). 21 R VERTE
• Talk:Solon D. Neal 1956/12 (FASC2). 44 V VERTE
• Talk:Geoff Neale 1956/07 (FASC1). 24 R

• Talk:Near Northwest, Texas 1957/12 (FASC2). 28 V
Talk:Neartown Houston
1957/07 (FASC1).
• 43 V
• Talk:Nechanitz, Texas 1958/07 (FASC1). 5 V
• Talk:Nechaui 1959/10 (FASC1). 20 R
• Talk:Neche tribe 1959/04 (FASC2). 28 V
• Talk:Neches High School 1960/10 (FASC2). 37
Talk:Neches Independent School District Mémoires de la Société géologique du Nord
• 1876 (T1,N1). 137
• Talk:Neches River 1882 (T1,N3). 8
• Talk:Neches River National Wildlife Refuge 1882 (T1,N2). 59
• Talk:Neches, Texas Revue de l'industrie minérale / publiée par la Société de l'industrie minérale... -Société de l'industrie minérale (Saint-Etienne)-1930 Informations détaillées1927/02/01 (PART3,N147). 39
• Talk:Nederland High School 1927/04/01 (PART2,N151). 102
• Talk:Nederland Independent School District 1927/05/15 (PART1,N154). 218
• Talk:Nederland, Texas 1927/06/01 (PART1,N155). 224
• Talk:Needle Peak (Presidio County, Texas) 1927/07/15 (PART1,N158). 309
• Talk:Needmore, Bailey County, Texas 1927/08/15 (PART1,N160). 340
• Talk:Needville High School 1927/09/15 (PART3,N162). 341
• Talk:Needville Independent School District 1927/11/01 (PART2,N165). 328
• Talk:Needville, Texas 1927/11/15 (PART2,N166). 349
• Talk:Neeley School of Business 1926/02/15 (N124,PART3). 55
• Talk:Mark E. Neely, Jr. 1926/04/01 (N127,PART2). 57
• Talk:Ralph Neely 1926/05/01 (N129,PART2). 82
• Talk:Pat Morris Neff 1926/06/15 (N132,PART3). XIII
• Talk:Negley, Texas 1926/07/15 (PART2,N134). 147
• Talk:Negro Crossing, Texas 1926/08/15 (PART2,N136). 176
• Talk:Neiderwald, Texas1926/09/15 (PART2,N138). 200

• Talk:Neighborhoods and districts of San Antonio 1926/10/15 (PART3,N140). 407
Category talk:Neighborhoods in Austin, Texas
Le Génie civil : revue générale des industries françaises et étrangères -[s.n.] (Paris)-1911 Informations détaillées
• 1889/01/19 (A9,N12,T14). 181
Template talk:Neighborhoods in Dallas
1889/02/02 (A9,N14,T14).
• 214
• Category talk:Neighborhoods in Dallas, Texas 1889/02/16 (A9,N16,T14). 245
• Category talk:Neighborhoods in Downtown Dallas, Texas 1889/02/23 (A9,N17,T14). 262
• Category talk:Neighborhoods in East Dallas, Texas 1889/03/02 (A9,N18,T14). 275
• Category talk:Neighborhoods in El Paso, Texas 1889/03/09 (A9,N19,T14). 298
• Category talk:Neighborhoods in Fort Worth, Texas 1889/03/16 (A9,N20,T14). 316
• Category talk:Neighborhoods in Houston, Texas 1889/03/30 (A9,N22,T14). 356
• Category talk:Neighborhoods in Lake Highlands, Dallas, Texas 1889/04/06 (A9,N23,T14). 372
• Category talk:Neighborhoods in Laredo, Texas 1889/04/13 (A9,N24,T14). 379
• Category talk:Neighborhoods in Missouri City, Texas 1889/04/27 (A9,N26,T14). 432
• Category talk:Neighborhoods in North Dallas, Texas 1889/05/04 (A9,N1,T15). 7
• Category talk:Neighborhoods in Northwest Dallas, Texas 1889/05/18 (A9,N3,T15). 47
• Category talk:Neighborhoods in Oak Cliff, Dallas, Texas 1889/06/01 (A9,N5,T15). 79
Category talk:Neighborhoods in Oak Lawn, Dallas, Texas
1889/06/22 (A9,N8,T15).
• 147
• Category talk:Neighborhoods in Pleasant Grove, Dallas, Texas 1889/06/29 (A9,N9,T15). 169
• Category talk:Neighborhoods in San Antonio, Texas 1889/07/13 (A9,N11,T15). 233
• Category talk:Neighborhoods in South Dallas, Texas 1889/07/20 (A9,N12,T15). 250
• Category talk:Neighborhoods in Texas 1889/08/03 (A9,N14,T15). 298
• Category talk:Neighborhoods in West Dallas, Texas 1889/08/17 (A9,N16,T15). 340
• Talk:Neighborhoods of Waco 1889/08/24 (A9,N17,T15). 368
• Talk:Neighbors Expedition 1889/09/07 (A9,N19,T15). 428
• Talk:Robert Neighbors 1889/09/21 (A9,N21,T15). 487
• Talk:James C. Neill 1889/09/28 (A9,N22,T15). 520
• Talk:Neiman Marcus 1889/10/12 (A9,N24,T15). 576
Talk:Neiman Marcus Building
1889/10/26 (A9,N26,T15).
• 651
• Talk:Carrie Marcus Neiman 1889/11/09 (A10,N2,T16). 46
• Template talk:NEISD 1889/11/23 (A10,N4,T16). 97
Talk:Duane Nellis
1889/12/07 (A10,N6,T16).
• 162
• Talk:Nelson Field1899/01/28 (A19,N13,T34). 200
• Talk:Nelson Field (Concordia, Texas) 1899/02/11 (A19,N15,T34). 236
• Talk:Nelson W. Wolff Municipal Stadium 1899/02/25 (A19,N17,T34). 266
• Talk:Allison Nelson 1899/03/11 (A19,N19,T34). 302
• Talk:Byron Nelson 1899/03/25 (A19,N21,T34). 334
• Talk:Don Nelson 1899/04/08 (A19,N23,T34). 365
• Talk:Jane Nelson 1899/04/22 (A19,N25,T34). 405
• Talk:John Allen Nelson 1899/05/06 (A19,T35,N1). 5
• Talk:Steady Nelson 1899/05/20 (A19,T35,N3). 39
• Talk:Willie Nelson 1899/06/03 (A19,T35,N5). 71
• Talk:Nelsonville, Texas 1899/06/17 (A19,T35,N7). 103
• Talk:Nemo, Texas 1899/07/01 (A19,T35,N9). 134
• Category talk:Neoclassical architecture in Texas 1899/07/15 (A19,T35,N11). 176
• Talk:Neoleptoneta microps 1899/07/29 (A19,T35,N13). 201
• Talk:Neon Indian 1899/08/12 (A19,T35,N15). 240
• Talk:NEOS GeoSolutions 1899/08/26 (A19,T35,N17). 288
• Talk:Nepomuceno de la Cerda 1899/09/02 (A19,T35,N18). 295
• Talk:John Neraz 899/09/16 (A19,T35,N20). 327
• Talk:Felipe Enrique Neri, Baron de Bastrop 1899/09/30 (A19,T35,N22). 356
• Talk:William Nericcio 1909/01/23 (A29,N12,T54). 205
• Talk:Nesbitt, Texas 1909/01/30 (A29,N13,T54). 224
• Talk:Michael Nesmith 1909/02/06 (A29,N14,T54). 241
• Talk:Donald S. Nesti 1909/02/27 (A29,N17,T54). 299
• Talk:Bob Netolicky 909/03/13 (A29,N19,T54). 337
• Talk:NeTseO Trails Council 1909/04/10 (A29,N23,T54). 414
• Talk:NetSolve 1909/04/11 (A29,N20,T55). 370
• Talk:Network of Hispanic Communicators 1909/04/24 (A29,N25,T54). 463
• Talk:Randy Neugebauer 1909/05/01 (A29,N1,T55). 6
• Talk:Neutral Buoyancy Laboratory 1909/05/08 (A29,N2,T55). 35
• Talk:Nevada, Texas 1909/05/22 (A29,N4,T55). 75
• Talk:Eduardo Nevares 1909/05/29 (A29,N5,T55). 92
• Talk:Never Say Never Festival 1909/06/12 (A29,N7,T55). 132
• Talk:Arthel Neville 1909/06/19 (A29,N8,T55). 155
• Talk:Chuck Nevitt 1909/07/17 (A29,N12,T55). 225
• Wikipedia:WikiProject Texas/New articles1909/07/31 (A29,N14,T55). 271
• Talk:New Baden, Texas 1909/08/14 (A29,N16,T55). 292
• Talk:New Baylor University stadium 1909/08/21 (A29,N17,T55). 310
• Talk:New Berlin, Texas 1909/08/28 (A29,N18,T55). 326
• Talk:New Boston High School 1909/09/04 (A29,N19,T55). 350
• Talk:New Boston, Texas 1909/09/25 (A29,N22,T55). 406
• Talk:New Braunfels Herald-Zeitung 1909/10/02 (A29,N23,T55). 423
• Talk:New Braunfels Independent School District 1909/10/16 (A29,N25,T55). 455
• Talk:New Braunfels Middle School 1909/10/23 (A29,N26,T55). 480
• Talk:New Braunfels Regional Airport 1909/10/30 (A29,N27,T55). 502
• Talk:New Braunfels, Texas 1909/11/13 (A30,N2,T56). 35
• Category talk:New Braunfels, Texas 1919/01/11 (A39,N2,T64). 32
• Talk:New Braunfels, Texas museums 1919/01/25 (A39,N4,T74). 69
• Talk:New Caney Elementary School 1919/02/08 (A39,N6,T74). 108
• Talk:New Caney Independent School District 1919/02/22 (A39,N8,T74). 149
• Talk:New Caney, Texas 1919/03/08 (A39,N10,T74). 187
• Talk:New Chapel Hill, Texas 1919/03/15 (A39,N11,T74). 214
• Category talk:New Deal in Texas 1919/03/29 (A39,N13,T74). 250
• Talk:New Deal Independent School District 1919/04/05 (A39,N14,T74). 274
• Talk:New Deal, Texas 1919/04/12 (A39,N15,T74). 293
• Talk:New Diana High School 1919/04/26 (A39,N17,T74). 334
• Talk:New Diana Independent School District 1919/05/10 (A39,N19,T74). 376
• Talk:New Fairview, Texas 1919/05/17 (A39,N20,T74). 393
• Talk:New Falcon, Texas 1919/05/31 (A39,N22,T74). 444
• Talk:New Fountain, Texas 1919/06/14 (A39,N24,T74). 486
• Portal talk:New France 1919/06/21 (A39,N25,T74). 506
• Talk:New Home Independent School District 1919/07/05 (A39,T75,N1). 9
• Talk:New Home, Texas 1919/07/12 (A39,T75,N2). 37
• Talk:New Hope, Smith County, Texas 1919/07/19 (A39,T75,N3). 51
• Talk:New Hope, Sunnyvale, Texas 1919/08/02 (A39,T75,N5). 103
• Talk:New Hope, Texas 1919/08/09 (A39,T75,N6). 127
• Talk:New Kingdom of León 1919/08/23 (A39,T75,N8). 180
• Talk:New London School explosion 1919/08/30 (A39,T75,N9). 205
• Talk:New London, Texas 1919/09/06 (A39,T75,N10). 220
• Talk:New Mexico Style 1919/09/13 (A39,T75,N11). 252
Talk:New Orleans Greys
1919/09/27 (A39,T75,N13).
• 289
• Talk:New Summerfield High School 1919/10/11 (A39,T75,N15). 342
• Talk:New Summerfield Independent School District 1919/10/25 (A39,T75,N17). 405
• Talk:New Summerfield, Texas 1919/11/01 (A39,T75,N18). 431
• Talk:New Sweden, Texas 1919/11/15 (A39,T75,N20). 487
• Talk:New Taiton, Texas 1929/01/19 (A49,N3,T94). 60
• Talk:New Territory, Texas 1929/01/26 (A49,N4,T94). 80
• Talk:New Ulm, Texas 1929/02/02 (A49,N5,T94). 116
• Talk:New Waverly Independent School District 1929/03/16 (A49,N11,T94). 260
• Talk:New Waverly, Texas 1929/03/30 (A49,N13,T94). 310
• Talk:New York, Texas 1929/04/13 (A49,N15,T15). 366
Talk:Alvin New 1929/04/27 (A49,N17,T94).
• 401
Talk:Newark, Texas 1929/05/11 (A49,N19,T94).
• 460
• Talk:Mickey Newbury 1929/05/25 (A49,N21,T94). 502
• Talk:Newcastle High School (Texas) 1929/06/01 (A49,N22,T94). 525
• Talk:Newcastle Independent School District 1929/06/15 (A49,N24,T94). 757
Talk:Newcastle, Texas
1929/06/22 (A49,N25,T94).
• 599
• Talk:Newgulf, Texas 1929/07/06 (A49,N1,T95). 11
• Talk:Robert Newhouse 1929/07/13 (A49,N2,T95). 36
• Talk:Mike Newkirk 1929/07/27 (A49,N4,T95). 80
• Talk:Mike Newlin 1929/08/03 (A49,N5,T95). 116
• Talk:Newlin, Texas 1929/08/17 (A49,N7,T95). 157
Talk:Newman Field (Sweetwater)
1929/08/24 (A49,N8,T95).
• 187
Talk:Newman Smith High School
1929/09/07 (A49,N10,T95).
• 227
• Talk:Al Newman 1929/09/14 (A49,N11,T95). 250
• Talk:B.P. Newman 1929/09/28 (A49,N13,T95). 300
• )
• Talk:Joseph Newman (Texas settler) 1929/10/05 (A49,N14,T95). 325
• Talk:Terence Newman 1929/10/19 (A49,N16,T95). 386
• Talk:Newman, Texas 1929/11/02 (A49,N18,T95). 439
• Talk:Newport, Texas 1929/11/09 (A49,N19,T95). 468
• Talk:News Writing (UIL contest) Bulletin de la Société de géographie de Rochefort-sur-Mer -Société de géographie (Rochefort-sur-Mer)-1888 Informations détaillées1880/07 (N5)-1881/06 (N8). 35
• Template talk:News/Talk Radio Stations in Texas1884 (T6)-1885. 117
• Talk:Newspapers of Dallas 1888 (T10)-1889. 86
• Category talk:Newspapers published in Texas 1892 (T13)-1893. 83
• Category talk:Newspapers published in the Dallas–Fort Worth metroplex 1897 (T19). 36
• Talk:NewTek 1899 (T21). 80





Ecole nationale vétérinaire d'Alfort

Droit international — Traité de Singapour du 27 mars 2006,
Code de la propriété intellectuelle / Mis à jour le 17 juillet 2014
Résumé : classification à laquelle il appartient et étant présenté dans l'ordre des classes de ladite classification; xvi) une déclaration d' intention d'utiliser la marque, conformément aux dispositions de la législation de la partie contractante. b) le
Plan : code de la propriété intellectuelle / appendice / deuxième partie - propriété industrielle / ix - marques / droit international / traité de singapour du 27 mars 2006, Semaine vétérinaire. Revue des travaux français et étrangers -[s.n.?] (Paris)-1922 Informations détaillées 1905/09/10 (A20,N37). 591

Code de l'environnement — Art. L. 415-3 | Jurisprudence
Code de l'environnement / Mis à jour le 4 juillet 2014
Résumé : 475-1 c. pr. pén., le prévenu, éleveur de moutons, qui a tendu un piège à mâchoires non loin de sa bergerie dans l' intention délibérée de capturer un loup qu'il tenait pour responsable de plusieurs attaques subies par son troupeau dans les mois ou
Plan : code de l'environnement / première partie - législative / livre quatrième - patrimoine naturel (l. no 2010-788 du 12 juill. 2010, art. 124-ii). / titre premier - protection du patrimoine naturel (l. no 2010-788 du 12 juill. 2010, art. 124-ii). / chapitre v - dispositions pénales / section ii - sanctions / art. l. 415-3 Bulletin du Muséum national d'histoire naturelle -Imprimerie nationale (Paris) Masson et Cie (Paris) Muséum national d'histoire naturelle (Paris)-1920 Informations 1936/11 (SER2,T8,N6). 489



14 avis de Google • Donner un avis habib.to noraAlexandre Reutlingen - Reutlingen, Germany …
Traduire cette page
https://www.facebook.com/alexandre.reutlingen
1. Alexandre Reutlingen, Reutlingen, Germany. 796 likes • 107 talking about this • 833 were here. Alexandre, Reutlingen, Cafe, Bistro, Bar, Cocktails,.. Home: Busch-Jaeger.de
www.busch-jaeger.de/en/
o
o
Traduire cette page
ABB-free@home®. Making home automation easier than ever. Simply smart. ABB-free@home® transforms the house or the apartment into an intelligent home.
‎Products - ‎Service & ToolsStadt Reutlingen | Öffnungszeiten der Stadtverwaltung
www.reutlingen.de/12695
•
Traduire cette page
Logo der Stadt Reutlingen. 100%; 150%; 200 ... Stadt von morgen! Das Reutlinger Rathaus ... Die allgemeinen Öffnungszeiten des Reutlinger Rathauses sindWir begrüßen Sie auf der Internetseite der Justizvollzugsanstalt Stuttgart
Die folgenden Seiten sollen einen Einblick in die Organisation und das Leben in der Justizvollzugsanstalt Stuttgart geben sowie notwendige Informationen für die Angehörigen der Inhaftierten ermöglichen.
Die Seiten werden ständig überarbeitet und aktualisiert. Sie sind hier: Startseite / PRESSE / Mitteilungen 2014Ehrenamtliche Betreuer/Mitarbeiter
Ehrenamtliche Betreuer/Mitarbeiter leisten insbesondere im Bereich der mitmenschlichen Kommunikation wichtige Beiträge, die für die Gefangenen von existenzieller Bedeutung und unverzichtbar für die Einübung sozialen Verhaltens sind. Ihre spezielle Kompetenz liegt in ihrer selbst bestimmten Arbeit und ihrer persönlichen Beziehung zu den Gefangenen. Sie können Angebote machen, die den Bediensteten der Justiz aus zeitlichen, personellen und vollzuglichen Gründen oft nicht möglich sind.
Zu erwähnen sind hier: Gesprächsgruppen, Einzelbetreuung, Freizeitangebote und die Begleitung bei und nach der Haftentlassung. Ein Gefangener umschrieb dies kürzlich mit den Worten: „Sie sind für uns das Fenster nach draußen“. Und so soll es durchaus sein; mit anderen Worten: Den Ehrenamtlichen kommt eine unverzichtbare Brückenfunktion zwischen "drinnen und draußen" zu. Ihr Wirken eröffnet eine zusätzliche Chance, Vorurteile gegenüber Gefangenen abzubauen und in der Gesellschaft eine von Mitverantwortung geprägte Einstellung zu straffällig gewordenen Menschen zu entwickeln. Zwar darf nicht verkannt werden, dass das Verhältnis zwischen den Ehrenamtlichen und dem Justizvollzug im Zielkonflikt von menschlicher Zuwendung einerseits und der Sicherheit und Ordnung andererseits auch Belastungen erfahren kann. Anreise mit Straßenbahn
Nehmen Sie die Linie 15 Richtung Stuttgart - Stammhei bis Haltestelle Stammheim-Rathaus. Die Justizvollzugsanstalt Stuttgart befindet sich von dort aus in Sichtweite am Ende der Asperger Straße.

Anfahrt mit dem PKW
Zufahrt von Autobahnausfahrt Stuttgart-Zuffenhausen
•A81 Ausfahrt Stuttgart-Zuffenhausen
nach Ausfahrt in Richtung Stuttgart fahren und die Ausfahrt Stammheim nehmen
links einordnen und der Beschilderung Stammheim folgen
links abbiegen auf Freihofstraße
geradeaus auf Asperger Straße bis Parkplatz JVA Stuttgart

Zufahrt von Stuttgart-Zuffenhausen (von Pragsattel kommend)
•Stuttgart-Zuffenhausen rechts einordnen auf B10/B27
B10 Richtung Pforzheim folgen
nach ca. 1 Kilometer kommt die Ausfahrt Stammheim
links einordnen auf Stammheimer Straße/Freihofstraße
geradeaus auf Asperger Straße bis Parkplatz JVA Stuttgart

Einen Stadtplan von Stuttgart finden Sie unter www.stadt-stuttgart.de


: ..
2. :
www.busch-jaeger.de/en/
o
o
Traduire cette page
ABB-free@home®. Making home automation easier than ever. Simply smart. ABB-free@home® transforms the house or the apartment into an intelligent home.
‎Products - ‎Service & ToolsStadt Reutlingen | Öffnungszeiten der Stadtverwaltung
www.reutlingen.de/12695SUITE NORA ET HABIB
•
Traduire cette page
Logo der Stadt Reutlingen. 100%; 150%; 200 ... Stadt von morgen! Das Reutlinger Rathaus ... Die allgemeinen Öffnungszeiten des Reutlinger Rathauses sindWir :


www.busch-jaeger.de/en/
o
o
Traduire cette page
ABB-free@home®. Making home automation easier than ever. Simply smart. ABB-free@home® transforms the house or the apartment into an intelligent home.
‎Products - ‎Service & ToolsStadt Reutlingen | Öffnungszeiten der Stadtverwaltung
www.reutlingen.de/12695SUITE NORA ET HABIB
•
Traduire cette page
Logo der Stadt Reutlingen. 100%; 150%; 200 ... Stadt von morgen! Das Reutlinger Rathaus ... Die allgemeinen Öffnungszeiten des Reutlinger Rathauses sindWir

Code de l'environnement — Art. R. 436-48
Code de l'environnement / Mis à jour le 4 juillet 2014
Résumé : l' intention des pêcheurs de poissons migrateurs les recommandations nécessaires à la mise en œuvre du plan, et notamment celles relatives à son financement; 3o de recommander aux détenteurs de droits de pêche et aux pêcheurs maritimes les programmes
Plan : code de l'environnement / deuxième partie - réglementaire / livre quatrième - faune et flore / titre troisième - pêche en eau douce et gestion des ressources piscicoles / chapitre vi - conditions d'exercice du droit de pêche / section iii - gestion et pêche des poissons appartenant aux espèces vivant alternativement dans les eaux douces et dans les eaux salées / sous-section 3 - comité pour la gestion des poissons migrateurs / art. r. 436-48 Bulletin ["puis" mensuel] de la Société amicale des commissaires de surveillance administrative des chemins de fer -[s.n.?] (Paris)-1905 Informations 1906/09 (A7,N76). 99

Promesse de vente : réticence dolosive du vendeur sur un projet de construction de lignes à très haute tension
AJDI / Natacha Guegherouni — AJDI 2014. 545 — 30 juillet 2014
Résumé : impossible et caractérisent son intention de dissimuler l'existence du projet. l'éloignement géographique du projet de lignes tht de l'acquéreur permet par ailleurs de conclure au fait qu'il a pu légitimement ignorer cette information. la cour de Revue générale de l'électricité (Paris) -Union des syndicats de l'électricité (Paris)-1923 Informations détaillées 1922/07/08 (A6,T12,N1)-1922/09/30 (A6,T12,N13). 34 B VIOLLET


Code de l'environnement — Art. R. 554-32
Code de l'environnement / Mis à jour le 4 juillet 2014
Résumé : sont dispensés de déclaration de projet de travaux et peuvent être effectués sans que leur exécutant n'ait à faire de déclaration d' intention de commencement de travaux, à condition que l'ensemble des personnes intervenant sous sa direction lors des
Plan : code de l'environnement / deuxième partie - réglementaire / livre cinquième - prévention des pollutions, des risques et des nuisances / titre cinquième - dispositions particulières à certains ouvrages ou certaines installations / chapitre iv - sécurité des réseaux souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution / section ii - travaux à proximité d'ouvrages / sous-section 4 - travaux urgents, renouvellement des déclarations / art. r. 554-32 Portefeuille des conducteurs des ponts et chaussées et des garde-mines -Eugène Lacroix (Paris)-1880 Informations détaillées 1870/02 (N5,SER11)-1870/12 (N10,SER11). NP 50 85

Code de l'éducation — CHAPITRE III DISPOSITIONS COMMUNES AUX ENSEIGNEMENTS DISPENSÉS DANS LES LYCÉES | Bibliographie
Code de l'éducation / Mis à jour le 6 juillet 2014
Résumé : préconisations sur la réforme du lycée, rapport au président de la république, juin 2009 ; un lycée pavé de bonnes intentions , robert laffont, 2010 . – moisan et cuisinier (coord.), suivi de la mise en œuvre de la réforme du lycée général et
Plan : code de l'éducation / première partie - législative / deuxième partie - les enseignements scolaires / livre troisième - l'organisation des enseignements scolaires / titre troisième - les enseignements du second degré / chapitre iii - Ligue internationale de l'enseignement... Bulletin
1891/02/15. 13

Code forestier — Art. R. 233-20
Code forestier / Mis à jour le 13 juillet 2014
Résumé : lorsqu'un des membres du groupement envisage de céder tout ou partie de ses droits de participation à une collectivité ou à une personne morale étrangère au groupement, il doit notifier son intention au comité. tout membre du groupement peut se
Plan : code forestier / deuxième partie - réglementaire / livre deuxième - bois et forêts relevant du régime forestier / titre troisième - groupement de gestion en commun des bois et forêts des collectivités territoriales et de certaines personnes morales / chapitre iii - groupement syndical forestier / section v - cession des droits de participation / art. r. 233-20 Bulletin du Cercle toulousain de la Ligue de l'enseignement -[s.n.?] (Toulouse)-1903 Informations détaillées 1903/11 (A1,N7). 38

Décret no 46-734 du 16 avril 1946, Relatif aux personnes, institutions ou services recevant des mineurs délinquants — Art. 8
Code de l'action sociale et des familles / Mis à jour le 5 juillet 2014
Résumé : sa conduite, sa santé, son instruction et son éducation professionnelle, ses rapports avec sa famille, son salaire, les dépenses faites à son intention ainsi que la somme versée à son (décr. no 2008-1266 du 4 déc. 2008, art. 2) «livret a ».
Plan : code de l'action sociale et des familles / appendice / enfance / décret no 46-734 du 16 avril 1946, / titre premier - des institutions privées / section i - dispositions générales / art. 8 Bulletin trimestriel ["puis" mensuel ; trimestriel] de l'Association générale des membres de la presse de l'enseignement -[s.n.?] (Paris)-1910 Informations détaillées 1906/03 (FASC24). 166



Code pénal — Art. 222-7
Code pénal / Mis à jour le 10 juillet 2014
Résumé : art. 222-7 les violences ayant entraîné la mort sans intention de la donner sont punies de quinze ans de réclusion criminelle. — pén. 421-1 ; pr. pén. 2-1 s., 689-3, 689-5, 689-7 ; civ. 21-8. en cas de violences lors de manifestations, v. l. no 95 -
Plan : code pénal / première partie - législative / livre deuxième - des crimes et délits contre les personnes / titre deuxième - des atteintes à la personne humaine / chapitre ii - des atteintes à l'intégrité physique ou psychique de la personne / section première - des atteintes volontaires à l'intégrité de la personne / § 2 - des violences / art. 222-7 Moniteur des justices de paix d'Algérie. Revue pratique de la juridiction centrale algérienne -[s.n.?] (Sétif)-1886 Informations détaillées 1886 (A1). 47


Code pénal — Art. 313-3 | Jurisprudence
Code pénal / Mis à jour le 10 juillet 2014
Résumé : jamais invoqué le bénéfice de cette garantie; les juges ajoutent que, si le prévenu a eu l' intention de commettre une escroquerie, le commencement d'exécution n'est pas caractérisé, le délit étant resté au stade des actes préparatoires; mais en
Plan : code pénal / première partie - législative / livre troisième - des crimes et délits contre les biens / titre premier - des appropriations frauduleuses / chapitre iii - de l'escroquerie et des infractions voisines / section première - de l'escroquerie / art. 313-3 Revue algérienne et coloniale / Ministère de l'Algérie et des colonies
1860/07 (SER1,T3)-1860/12. 835
Code de l'urbanisme — Art. L. 480-5 | Jurisprudence
Code de l'urbanisme / Mis à jour le 9 juillet 2014
Résumé : ministre chargé de l'urbanisme). il s'agit des infractions aux dispositions des art. l. 332-6 (interdiction de faire des travaux sans autorisation à partir de la notification de l' intention de constituer une réserve naturelle), l. 332-9 (interdiction
Plan : code de l'urbanisme / première partie - législative / livre quatrième - régime applicable aux constructions, aménagements et démolitions (ord. no 2005-1527 du 8 déc. 2005, art. 15-i, en vigueur le 1er oct. 2007). / titre huitième – Revue des eaux et forêts : économie forestière, reboisement... / dir. : S. Frézard ; réd. en chef : A. Frézard -[s.n.] (Paris)-1896 Informations détaillées
1891 (T30,SER2,VOL5). 217

Code des transports — Art. L. 2242-4
Code pénal / Mis à jour le 10 juillet 2014
Résumé : mis à la disposition des voyageurs de manière illégitime et dans l' intention de troubler ou d'entraver la mise en marche ou la circulation des trains; (l. no 2011-267 du 14 mars 2011, art. 57) «9o de pénétrer sans autorisation dans les espaces
Plan : code pénal / appendice / chemins de fer / code des transports / partie législative / deuxième partie - transport ferroviaire ou guidé / titre iv - police du transport ferroviaire ou guidé / c Bulletin ["puis" mensuel] de la Société amicale des commissaires de surveillance administrative des chemins de fer -[s.n.?] (Paris)-1909 Informations 1905/06 (A6,N61). 63

Code de la santé publique — Art. L. 1334-2
Code des baux / Mis à jour le 23 juillet 2014
Résumé : propriétaire ou au syndicat des copropriétaires ou à l'exploitant du local d'hébergement son intention de faire exécuter sur l'immeuble incriminé, à leurs frais, pour supprimer le risque constaté, les travaux nécessaires, dont il précise, après avis
Plan : code des baux / appendice / saturnisme / code de la santé publique / première partie - législative / première partie - protection générale de la santé / livre iii - protection de la santé et environnement / titre iii - prévention des risques sanitaires liés à l'environnement et au travail (ord. no 2005-1087 du 1er sept. 2005, art. 2-i). / chapitre iv - lutte contre la présence de plomb ou d'amiante (l. no 2000-1208 du 13 déc. 2000, art. 176). / art. l. 1334-2 Journal officiel de la République française. Débats parlementaires. Sénat (1880) -Journal officiel (Paris)-1912 Informations détaillées1934/05/31 (N45,A1934). 612

Code de la consommation — Art. L. 312-36 | Texte complémentaire
Code de la consommation / Mis à jour le 10 juillet 2014
Résumé : crédit relatifs aux biens immobiliers à usage résidentiel et d'en analyser l'impact. le 18 décembre 2007, elle a adopté un livre blanc sur l'intégration du marché européen du crédit hypothécaire. la commission y annonçait sonintention de soumettre à
Plan : code de la consommation / première partie - législative / livre troisième - endettement / titre premier - crédit / chapitre ii - crédit immobilier / section viii - procédur Connaissance des temps (1679)
1744. 90

Code pénal — Art. 212-1
Code pénal / Mis à jour le 10 juillet 2014
Résumé : institutionnalisé d'oppression systématique et de domination d'un groupe racial sur tout autre groupe racial ou tous autres groupes raciaux et dans l' intention de maintenir ce régime; «11o les autres actes inhumains de caractère analogue causant
Plan : code pénal / première partie - législative / livre deuxième - des crimes et délits contre les personnes / titre premier - des crimes contre l'humanité et contre l'espèce humaine (l. no 2004-800 du 6 août 2004, art. 28-i). / sous-titre premier - des crimes contre l'humanité (l. no 2004-800 du 6 août 2004, art. 28-i). / chapitre ii - des autres crimes contre l'humanité / art. 212-1 Bulletin de la Fédération des anciens combattants de l'enseignement public de France et des colonies... -[s.n.?] (Paris)-1927 Informations détaillées 1932/10 (N24,A14). NP 4 9

Bulletin périodique de la presse scandinave -[s.n.] (Paris)-1926 Informations 1924/06/20 (N152)-1924/06/21. 5




MAISON DE NORA PAR HABIB :

ode de l'éducation — SECTION IV L'ENSEIGNEMENT DES LANGUES ET CULTURES RÉGIONALES | Commentaire
Code de l'éducation / Mis à jour le 6 juillet 2014
Résumé : familles à espérer que la bonne intention du législateur soit perçue par l'administration. il est toutefois possible de se demander si pourra être maintenue la jurisprudence selon laquelle l'administration n'a aucune obligation et n'est pas
Plan : code de l'éducation / première partie - législative / deuxième partie - les enseignements scolaires / livre troisième - l'organisation des enseignements scolaires / titre premier - l'organisation générale des enseignements / chapitre ii - dispositions propres à certaines matières d'enseignement / section iv - l'enseignement des langues et cultures régionales L'Année linguistique / publiée sous les auspices de la Société de philologie (organe de l'Oeuvre de Saint-Jérôme) -Librairie C. Klincksieck (Paris)-1901 1903 (T2)-1904. 43


CODE CIVIL — Art. 1088 | Jurisprudence
Code civil / Mis à jour le 8 juillet 2014
Résumé : i. foulon-piganiol. ⧫ sur les présents d'usage, v. aussi note 8 ss. art. 1096 anc. ⧫ mais présente les caractéristiques d'une donation faite en faveur du mariage la remise d'un bague de fiançailles spécialement façonnée à l' intention de la fiancée et
Plan : code civil / livre troisième - des différentes manières dont on acquiert la propriété / titre deuxième - des libéralités (l. no 2006-728 du 23 juin 2006). / chapitre viii - des donations faites par contrat de mariage aux époux et aux enfants à naître du mariage / art. 1088 Journal des commissaires-priseurs (Paris) -Journal des commissaires-priseurs (Paris)-1853 Informations détaillées 1858/07 (T15)-1858/08.
85


CODE CIVIL — Art. 1401 | Jurisprudence
Code civil / Mis à jour le 8 juillet 2014
Résumé : 18 juill. 1995: jcp 1996. i. 3908, no 11, obs. simler. ⧫ l' intention libérale des parents ayant déposé des fonds sur les comptes de leurs enfants, dont ces derniers avaient eu la libre disposition à leur majorité, exclut leur prise en compte lors des
Plan : code civil / livre troisième - des différentes manières dont on acquiert la propriété / titre cinquième - du contrat de mariage et des régimes matrimoniaux / chapitre ii - du régime en communauté / première partie - de la communauté légale / section première - de ce qui compose la communauté activement et passivement / § 1er - de l'actif de la NORA Revue générale d'administration (Ministère de l'intérieur) -[s.n.?] (Paris)-1904 Informations détaillées 1894/09 (T3)-1894/12. 327

Code de l'éducation — Art. D. 333-6
Code de l'éducation / Mis à jour le 6 juillet 2014
Résumé : art. d. 333-6 les lycées organisent à l' intention des jeunes non encore engagés dans une profession des actions d'adaptation professionnelles contractuelles ou non, soit au titre de complément de formation initiale, soit au titre d'action d
Plan : code de l'éducation / deuxième partie - réglementaire / livre troisième - l'organisation des enseignements scolaires / titre troisième - les enseignements du second degré / chapitre iii - dispositions communes aux enseignements dispensés dans les lycées / section ii - les établissements et les formations particulières / art. d. 333-6 Vie sociale (Paris) -Musée social (Paris)-1997 Informations détaillées 1972/04 (N4). 199


Décret no 2009-404 du 15 avril 2009, Relatif au revenu de solidarité active — Art. 13
Code de l'action sociale et des familles / Mis à jour le 5 juillet 2014
Résumé : association ou organisme concerné fait connaître au président du conseil général son intention et le cas échéant lui transmet une demande de délégation d'instruction du revenu de solidarité active. lorsque l'échéance de l'agrément intervient dans un
Plan : code de l'action sociale et des familles / appendice / insertion / décret no 2009-404 du 15 avril 2009, / art. 13 1982/05 (N5)-1982/06 (N6). 249

Convention de Washington du 26 octobre 1973, Portant loi uniforme sur la forme d'un testament international — ANNEXELoi uniforme sur la forme d'un testament international
Code civil / Mis à jour le 8 juillet 2014
Résumé : testateur, le lieu où il a l' intention de faire conserver son testament sera mentionné dans l'attestation prévue à l'article 9. art. 9 la personne habilitée joint au testament une attestation conforme aux dispositions de l'article 10 établissant que
Plan : code civil / appendice: conventions internationales / convention de washington du 26 octobre 1973, / annexe - loi uniforme sur la forme d'un testament Nouvelles archives d'obstétrique et de gynécologie -[s.n.] (Paris)-1889 1889 (A4). 195

Rapport sur le service médical de l'asile public de
33

Revue française de psychanalyse (Paris) -G. Doin et Cie (Paris) Presses universitaires de France (Paris)-1969 Informations détaillées 1993/10 (T57,N4)-1993/12. 1084





Code de la propriété intellectuelle — Art. L. 335-15
Code de la propriété intellectuelle / Mis à jour le 17 juillet 2014
Résumé : notification mentionnée à la première phrase du deuxième alinéa de l'article l. 335-10 est faite dans un délai d'un jour ouvrable à compter de la date de la mise en retenue. elle mentionne l' intention de l'administration des douanes de détruire ou
Plan : code de la propriété intellectuelle / première partie - législative / première partie - la propriété littéraire et artistique / livre troisième - dispositions générales relatives au droit d'auteur, aux droits voisins et droits des producteurs de bases de données (l. no 98-536 du 1er juill. 1998). / titre troisième - prévention, procédures et sanctions (l. no 2009-669 du 12 juin 2009, art. 4). / chapitre v bis - la retenue / art. l. 335-15strange marvel | eBay - Produits électroniques, Voitures ...
www.ebay.fr/sch/i.html?_nkw=strange+marvel
MARVEL COMICS SEMIC LUG STRANGE Journal des commissaires-priseurs (Paris) -Journal des commissaires-priseurs (Paris)-1853 Informations détaillées1859/07 (T16)-1859/08. 92

Bulletin (Association littéraire et artistique internationale) -Association littéraire et artistique internationale (Paris)-1925 Informations détaillées1882/04 (N14). 30



Marques internationales : supplément de la "Propriété industrielle" organe du Bureau international de l'Union pour la protection de la propriété industrielle -Bureau international de l'Union pour la protection de la propriété industrielle (Berne) Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (Genève)-1909 Informations détaillées1909/02/28 (A17,T3,N193). 359

Propriété industrielle (Genève) -Bureau international de l'Union pour la protection de la propriété industrielle (Berne) Bureaux internationaux réunis pour la protection de la propriété intellectuelle (Genève) Organisation mondiale de la propriété industrielle (Genève)-1907 Informations détaillées1927/09/30 (A43,N9). 151

Droit d'auteur : organe officiel du Bureau de l'Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques -Bureau de l'Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques (Berne) Bureaux internationaux réunis pour la protection de la propriété intellectuelle (Genève) Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (Genève)-1903 Informations détaillées1929/11/15 (A42,N11). 130




Code de la propriété intellectuelle — Art. L. 132-25 | Texte complémentaire
Code de la propriété intellectuelle / Mis à jour le 17 juillet 2014
Résumé : toute commande d'écriture de scénario à un auteur par un producteur, au-delà du stade du pitch [pitch: description sommaire des intentions du scénario, ne dépassant pas deux pages, permettant le début du développement et l'établissement d'un contrat
Plan : code de la propriété intellectuelle / première partie - législative / première partie - la propriété littéraire et artistique / livre premier - le droit d'auteur / titre troisième - exploitation des droits / chapitre ii - dispositions particulières à certains contrats / section iii - contrat de production audiovisuelle / art. l. 132-25strange marvel | eBay - Produits électroniques, Voitures ...
www.ebay.fr/sch/i.html?_nkw=strange+marvel
MARVEL COMICS SEMIC LUG STRANGE STRANGE
Bulletin (Association littéraire et artistique
1887/12 (SER2,N8). 13

Marques internationales : supplément de la1909/09/30 (A17,T3,N200). 464

Propriété industrielle (Genève)
1927/04/30 (A43,N4). 67

Droit d'auteur : organe officiel du Bureau de1929/06/15 (A42,N6). 63



Code monétaire et financier — Art. L. 511-37 | Texte complémentaire
Code monétaire et financier / Mis à jour le 9 juillet 2014
Résumé : établi par les commissaires aux comptes à l' intention des dirigeants de l'entreprise consolidante, défini par le règlement du comité de la réglementation comptable no 99-07 [;] «— les résolutions adoptées par l'assemblée des actionnaires, celle des
Plan : code monétaire et financier / première partie - législative / livre cinquième - les prestataires de services / titre premier - prestataires de services bancaires (ord. no 2014-158 du 20 févr. 2014, art. 3). / chapitre premier - dispositions générales (ord. no 2013-544 du 27 juin 2013, art. 4, en vigueur le 1er janv. 2014). / section vi - dispositions comptables / sous-section 1 - comptes sociaux et documents comptables / art. l. 511-37 Revue de la prévoyance et de la mutualité (Paris) -Ligue nationale de la prévoyance et de la mutualité (Paris)-1903 Informations détaillées 1921. 69




Code du patrimoine — Art. R. 523-18
Code de l'urbanisme / Mis à jour le 9 juillet 2014
Résumé : art. r. 523-18 (décr. no 2011-574 du 24 mai 2011) le préfet de région dispose d'un délai de vingt et un jours à compter de la réception d'un dossier complet pour prescrire la réalisation d'un diagnostic ou faire connaître sonintention d'édicter une
Plan : code de l'urbanisme / appendice / archéologie préventive / code du patrimoine / deuxième partie - réglementaire / livre v - archéologie / titre ii - archéologie préventive / chapitre iii - mise en œuvre des opérations d'archéologie préventive / section iv - régime des prescriptions / art. r. 523-18 Revue historique et archéologique du Maine -G. Fleury & A. Dangin (Mamers) Pellechat (Le Mans) G. Fleury & A. Dangin (Mamers) Imprimerie Fleury (Mamers) Imprimerie G. Enault (Mamers) Imprimerie Monnoyer (Le Mans)-1904 Informations détaillées 1888 (T23). 141

Code pénal — Art. 122-1 | Jurisprudence
Code pénal / Mis à jour le 10 juillet 2014
Résumé : dans les hypothèses non visées par le législateur; ainsi, lorsque le sujet connaît bien les propriétés enivrantes des multiples boissons par lui consommées, ce qui est significatif de son intention de parvenir graduellement à un point de non-retour
Plan : code pénal / première partie - législative / livre premie

Écrit par : hhhh | 26/07/2014

Répondre à ce commentaire

Les commentaires sont fermés.